CAP7EVEN
Légal
Les informations légales, réglementaires et contractuelles de CAP7EVEN, réunies au même endroit.
Mentions légales
CAP7EVEN est édité par la société suivante :
- Raison sociale
- [À compléter]
- Forme juridique
- [À compléter]
- Capital social
- [À compléter]
- SIRET
- [À compléter]
- RCS
- [À compléter]
- Adresse du siège
- [À compléter]
- Directeur de la publication
- [À compléter]
Éditeur du site
- Raison sociale
- [À compléter]
- Forme juridique
- [À compléter]
- Capital social
- [À compléter]
- SIRET
- [À compléter]
- RCS
- [À compléter]
- Adresse du siège
- [À compléter]
- Directeur de la publication
- [À compléter]
Hébergeur
- Hébergeur
- [À compléter]
- Adresse
- [À compléter]
Propriété intellectuelle
[À compléter]
Texte relatif à la propriété intellectuelle des contenus du site, à rédiger avec un professionnel du droit.
Protection des données (RGPD)
CAP7EVEN ne stocke jamais vos données de paiement : elles sont exclusivement gérées par notre prestataire de paiement, Stripe. Les données conservées par CAP7EVEN se limitent à ce qui est nécessaire au traitement de votre réservation (email, adresse de livraison, historique de statut de votre commande).
[À compléter]
Politique de conservation des données, durées précises et procédure d'exercice des droits RGPD — à rédiger avec un professionnel du droit.
- Contact RGPD
- [À compléter]
Politique de confidentialité
[À compléter]
Politique de confidentialité détaillée — à rédiger avec un professionnel du droit.
Conditions générales de vente
Avant tout paiement, chaque client accepte explicitement le texte suivant, conservé avec sa réservation :
Consentement fabrication
Je comprends que cette montre est fabriquée sur mesure après achat (environ quatre semaines de production) et qu'aucune rétractation n'est possible passé un délai de 48 heures après le paiement.
[À compléter]
Conditions générales de vente complètes — à rédiger avec un professionnel du droit.
Politique de remboursement
Fenêtre d'annulation
Une réservation peut être annulée et intégralement remboursée dans les 48 heures suivant la confirmation du paiement. Passé ce délai, dès que la fabrication a commencé, aucune annulation n'est possible.
[À compléter]
Validation juridique de cette fenêtre au regard du droit de rétractation applicable aux biens confectionnés sur mesure — voir docs/production-checklist.md.
Politique de livraison
[À compléter]
Politique de livraison (délais, zones desservies, transporteur) — à rédiger avec un professionnel du droit.
Contact
- contact@cap7even.com
Copyright
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